Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. INFORMATIONS LÉGALES HomeNova Adresse : 2 rue Joël Vinot, France Téléphone : 06.05.91.65.63 Email : aiman.kamb@icloud.com Site web : homenova-24.myshopify.com

2. OBJET Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits proposés sur notre boutique en ligne.

3. PRODUITS Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, de légères variations de couleur peuvent apparaître selon les écrans.

4. COMMANDES Toute commande implique l'acceptation des présentes conditions générales de vente. La vente est considérée comme définitive après envoi de la confirmation de commande par email et encaissement du paiement.

5. PRIX Les prix sont indiqués en euros (EUR), toutes taxes comprises (TTC). Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

6. PAIEMENT Le paiement s'effectue en ligne de manière sécurisée via Shopify Payments. Les moyens de paiement acceptés incluent : cartes bancaires (Visa, Mastercard, American Express, Maestro).

7. LIVRAISON Les délais de livraison sont de 15 à 30 jours ouvrés à compter de la validation de votre commande. Ces délais peuvent varier selon la destination et la disponibilité des produits. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de votre commande.

8. DROIT DE RÉTRACTATION Conformément à la législation française, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Pour exercer ce droit, contactez-nous par email à aiman.kamb@icloud.com ou par téléphone au 06.05.91.65.63. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés, avec leur emballage d'origine.

9. RETOURS ET REMBOURSEMENTS Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception du produit retourné, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l'achat.

10. GARANTIES Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation.

11. RESPONSABILITÉ Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de retard ou de non-exécution résultant d'un cas de force majeure.

12. DONNÉES PERSONNELLES Vos données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité et au RGPD.

13. LITIGES Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

14. CONTACT Pour toute question ou réclamation :

  • Email : aiman.kamb@icloud.com
  • Téléphone : 06.05.91.65.63
  • Adresse : 2 rue Joël Vinot, France

Date de dernière mise à jour : 23 février 2026